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LICENCE D'ABONNEMENT UTILISATEUR

Autodata Limited est une société à responsabilité limitée inscrite en Angleterre et au Pays de Galles au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 01062727, et dont le siège est sis Priors Way, Maidenhead, Berkshire, SL6 2HP (dénommée ci-après « Autodata »).

Votre accès à la base de données d'Autodata est contrôlé par une autorisation électronique activée au moyen de la saisie d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe. Les noms d'utilisateur et mots de passe sont fournis par Autodata ou son revendeur agréé, sur la base d'un abonnement.

En accédant à la base de données d'Autodata et en vous acquittant de vos droits d'abonnement, vous acceptez les conditions générales de la présente licence. En contrepartie, Autodata vous accorde une licence d'accès et d'utilisation de ses informations, en accord avec les conditions générales suivantes :

1. Définitions

Dans la présente licence, ces termes ont la signification suivante :

« Informations d'Autodata » : informations collectées par Autodata et publiées dans la zone d'abonnement du site Web d'Autodata ;

« Site Web d'Autodata » : site Web à l'adresse workshop.autodata-group.com, ou tout autre site Web indiqué par Autodata ;

« Droits de propriété intellectuelle » : tous les brevets, droits d'auteur, dessins, modèles d'utilité, marques de commerce, dénominations commerciales, noms de domaines, droits relatifs aux bases de données, au savoir-faire et à l'information confidentielle, ainsi que tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle et similaire, qu'il s'agisse de droits enregistrés ou non, ou de droits analogues existant en vertu des lois de tout pays ;

« Contrat de licence » : la présente licence d'abonnement utilisateur ;

« Formulaire d'enregistrement » : formulaire, sous forme électronique ou autre, complété en indiquant vos coordonnées, la période de souscription et les droits d'abonnement dus ; en cas de divergence entre la présente licence et le formulaire d'enregistrement, les conditions générales du présent contrat de licence prévalent ;

« Zone d'abonnement » : partie du site Web d'Autodata uniquement accessible par saisie d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe valides et contenant les informations d'Autodata ;

« Droits d'abonnement » : les droits dus convenus entre vous et Autodata, tels qu'établis dans le formulaire d'enregistrement ;

« Période de souscription » : la période pour laquelle vous avez payé les droits d'abonnement pour accéder aux informations d'Autodata, tel qu'établi dans le formulaire d'enregistrement ;

« Vous » : l'organisation qui paie pour avoir accès aux informations d'Autodata, et

« Votre / vos » : termes qui seront interprétés en conséquence.

2. Octroi de la licence

2.1. Dès réception du formulaire d'enregistrement dûment rempli et après prise en compte (et réception) de votre paiement des droits d'abonnement à Autodata, Autodata vous permettra d'accéder à la zone d'abonnement et vous accordera une licence limitée, non exclusive et non cessible, pour utiliser les informations d'Autodata dans la zone d'abonnement et pendant la période de souscription, laquelle est soumise aux conditions générales du présent contrat de licence.

2.2. La licence octroyée en vertu de la clause 2.1 est uniquement valable pour le lieu physique ou l'adresse indiqué sur le formulaire d'enregistrement, et permet l'accès à tout moment aux informations d'Autodata à partir d'un seul appareil connecté à Internet sur le lieu en question. Vous recevrez un seul nom d'utilisateur et un seul mot de passe, et devrez vous assurer que ceux-ci ne sont pas divulgués à un tiers ou à un utilisateur autre que le bénéficiaire autorisé à les utiliser conformément aux présentes conditions générales. Vous vous engagez à indemniser Autodata pour toute perte, responsabilité, dommages ou dépenses subis par Autodata ou des tiers résultant de tout manquement de votre part à la présente obligation. Dans le cas où la sécurité d'un mot de passe a été compromise, vous êtes dans l'obligation d'en informer immédiatement Autodata par écrit.

2.3. L'accès aux informations d'Autodata par un ou plusieurs appareils supplémentaires connectés à Internet, au lieu mentionné au paragraphe 2.2 ou à un ou plusieurs lieux physiques supplémentaires, est accordé à la discrétion d'Autodata et requiert que des formulaires d'enregistrement supplémentaires soient remplis et des droits d'abonnement supplémentaires réglés.

2.4. Vous n'utiliserez les informations d'Autodata qu'à titre de référence afin d'effectuer l'entretien et la réparation de véhicules à moteur.

2.5. Seuls vous-même et vos employés êtes autorisés à utiliser le nom d'utilisateur et le mot de passe fournis par Autodata conformément aux dispositions du paragraphe 2.2 ; vous ne pouvez divulguer ou autoriser la divulgation du nom d'utilisateur et du mot de passe à aucun tiers.

2.6. Vous ne pouvez utiliser, copier, télécharger, mettre en location, prêter, mettre en leasing, vendre, distribuer, transmettre ou transférer de quelque manière que ce soit les informations d'Autodata ou des copies, modifications, traductions ou adaptations d'informations d'Autodata, à l'exception des cas autorisés par la loi ou expressément prévus dans la présente licence. Vous n'êtes pas autorisé à analyser ni à accéder de toute autre manière aux informations d'Autodata, manuellement ou par processus automatisé, aux fins de reproduire toute partie desdites informations de quelque manière que ce soit. Vous ne pouvez effectuer aucune opération de compilation inverse, de désassemblage, d'ingénierie inverse ou créer des produits dérivés fondés sur tout ou partie des informations d'Autodata.

2.7. Durant la période de souscription et pendant 12 mois à compter de l'arrivée à échéance de cette période (quelle qu'en soit la raison), vous devez autoriser Autodata et ses représentants, à tout moment, à des heures raisonnables, et après avoir prévenu suffisamment à l'avance, à contrôler et avoir accès à tous les locaux et à tous l'équipement informatique qui s'y trouve, à partir desquels les informations d'Autodata sont (ou ont été) utilisées, et à tout enregistrement conservé conformément au contrat de licence, dans le but de s'assurer que vous respectez ledit contrat de licence.

2.8. Vous consentez à l'éventuel contrôle de votre utilisation en ligne de la zone d'abonnement, par exemple pour garantir le respect du présent paragraphe 2 ou pour établir des statistiques concernant l'utilisation du site Web d'Autodata. Si Autodata devait établir de manière raisonnable que vous accédez à la zone d'abonnement ou vous servez de celle-ci hors du cadre autorisé par la présente licence, Autodata serait en droit de suspendre ou de résilier immédiatement votre accès à la zone d'abonnement, sans obligation de vous rembourser toute partie des droits d'abonnement.

2.9. Vous convenez que dans le cadre de votre utilisation de la zone d'abonnement, vous pouvez choisir de télécharger pour référence certaines informations vous concernant ou concernant vos clients ou partenaires commerciaux (notamment les informations relatives à votre/vos emplacement(s) physique(s), les noms de vos employés accédant à la zone d'abonnement, les marques et les modèles des véhicules à moteur dont sont propriétaires vos clients ou partenaires commerciaux, etc.). Vous resterez toujours propriétaire de ces informations, et vous pouvez choisir de les supprimer de la zone d'abonnement à tout moment. En téléchargeant ces informations vers la zone d'abonnement, vous autorisez Autodata à en conserver une copie. Autodata respectera toutes les obligations légales liées au traitement de ces informations et en assurera toujours la confidentialité.

2.10. Vous ne pouvez pas utiliser (ou autoriser l'utilisation par des tiers) les informations d'Autodata relatives à l'entretien ou la réparation de tout véhicule à moteur qui sont ou présentent des motifs valables indiquant qu'elles sont utilisées à des fins militaires ou en rapport avec le transport ou le stockage d'armes de destruction massive ou en contradiction d'une quelconque autre manière avec les règlements de l'Union européenne ou d'autres règlements. Si vous avez connaissance ou soupçonnez que les informations d'Autodata mises à votre disposition ou que votre accès à la zone d'abonnement ont été utilisés à cet effet, prévenez immédiatement Autodata par écrit.

2.11. Vous devez respecter toutes les lois et réglementations en vigueur à tout moment sur les lieux depuis lesquels vous accédez aux informations d'Autodata et à la zone d'abonnement et ne devez pas utiliser (ou autoriser l'utilisation) les informations d'Autodata dans le cadre d'activités illégales.

3. Durée

3.1. À moins qu'Autodata ne résilie ce contrat de licence en vertu de la clause 2.8 ci-dessus ou de la clause 6.2 ci-dessous, ledit contrat de licence prendra effet à la date à laquelle Autodata vous enverra un nom d'utilisateur et un mot de passe permettant d'accéder à la zone d'abonnement, et durera aussi longtemps que la période de souscription.

3.2. À moins que nous ne recevions un préavis dans les 30 derniers jours de la période de souscription (et de tout renouvellement subséquent de celle-ci), le présent contrat de licence sera renouvelé automatiquement pour une nouvelle période de souscription de même durée, et de nouveaux droits d'abonnement seront dus. Ces droits supplémentaires seront automatiquement débités du moyen de paiement que nous aurons conservé avec votre accord, et en l'absence de telles informations, nous vous enverrons une facture avec une date de règlement fixée à 28 jours date facture. Autodata vous enverra automatiquement un rappel électronique avant la fin de la période de souscription. Si vous deviez manquer à votre obligation de payer vos droits d'abonnement pour le renouvellement du présent contrat de licence une fois ceux-ci redevables, Autodata serait en droit de suspendre ou de résilier votre accès à la zone d'abonnement.

4. Garanties et indemnités

4.1. Les informations d'Autodata ont été collectées par Autodata à partir des informations fournies par les constructeurs automobiles et fabricants de composants, ainsi qu'à partir des résultats de tests effectués par Autodata. Toutes les précautions d'usage ont été prises afin de garantir l'exactitude de ces informations. Néanmoins, Autodata ne peut garantir que les informations d'Autodata soient complètes ou exactes et, dans la mesure où la loi l'y autorise, Autodata décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou de manque d'exhaustivité de ses informations.

4.2. Les informations d'Autodata ont été collectées pour être utilisées sur des véhicules construits conformément aux spécifications européennes. Vous devez savoir que, dans les pays non européens, les noms des modèles ainsi que les descriptions et spécifications relatives à ceux-ci peuvent différer des données contenues dans les informations d'Autodata.

4.3. Les informations d'Autodata sont fournies « EN L'ÉTAT » et toutes les conditions et garanties, explicites ou implicites, légales ou autres (y compris et sans restriction, celles relatives à l'exactitude, l'exhaustivité, la devise, l'absence de contrefaçon, la qualité marchande ou la conformité à un usage donné (notifié ou non) de tout produit) en sont dès lors exclues.

4.4. Autodata s'efforce de veiller à ce que son site Web soit exempt de virus informatiques, chevaux de Troie ou autres programmes malveillants. Néanmoins, il vous incombe de veiller à utiliser des logiciels antivirus appropriés et mis à jour. Autodata décline toute responsabilité en cas de contamination par un virus informatique ou autre programme malveillant.

4.5. Autodata s'efforce de veiller à l'accessibilité de son site Web. Toutefois, en de rares occasions, le nombre d'utilisateurs simultanés peut en ralentir le fonctionnement et, en d'autres occasions, des opérations de maintenance ou de réparation peuvent le rendre inaccessible. Autodata avertira les utilisateurs des interruptions liées aux opérations de maintenance planifiée, mais ne peut garantir que le site Web soit accessible en permanence. Dans la mesure où la loi l'y autorise, Autodata décline toute responsabilité en cas d'incapacité des utilisateurs à accéder aux informations d'Autodata ou de ralentissement du fonctionnement de son site Web.

4.6. Votre seul recours et l'entière responsabilité d'Autodata sont tels que prévus dans le présent contrat de licence, et en aucun cas Autodata ne saurait être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre de tiers de toute perte de revenus, perte de bénéfices réels ou anticipés se produisant ou non dans le cadre du déroulement normal des activités (y compris, sans restriction, les pertes de profits sur des contrats) ; perte liée à l'utilisation des fonds ; perte d'économies anticipées ; perte de marché ; perte d'opportunité d'affaires ; perte de notoriété ; perte ou dommage causé à la réputation ; perte ou corruption de données ; perte au niveau du temps de gestion ou d'administration, frais de justice ou toute autre dépense ou frais professionnels ; ou toute perte ou dommage indirect ou collatéral, quelle qu'en soit la cause, qui découle directement ou indirectement de l'objet du présent contrat de licence ou de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le site Web d'Autodata.

4.7. Par la présente, vous acceptez d'indemniser et de préserver Autodata contre tout dommage, toute responsabilité, dépense (y compris juridique), perte, action, réclamation ou procédure résultant directement ou indirectement d'un quelconque usage non autorisé, de votre chef (ou celui de vos employés ou de tout tiers à qui vous ou vos employés avez permis d'accéder aux informations d'Autodata), des informations d'Autodata ou du site Web d'Autodata, que ce soit en conformité avec les conditions du présent contrat de licence ou autrement. Vous fournirez à Autodata toutes les preuves ou renseignements en votre possession ou sous votre contrôle raisonnablement demandés par Autodata concernant votre utilisation des informations d'Autodata dans l'éventualité où Autodata ferait l'objet d'une contestation, d'une réclamation ou d'une plainte relative à votre utilisation des informations d'Autodata.

4.8. Sauf disposition contraire dans le présent contrat de licence ou requise par la loi, aucune autre garantie (explicite ou implicite) n'est offerte quant aux informations d'Autodata ou au site Web d'Autodata. Rien dans le présent contrat ne doit être compris comme excluant ou limitant la responsabilité d'aucune des parties en cas de décès ou de blessure dû à sa négligence ou à une fausse déclaration intentionnelle de sa part, ou à toute responsabilité qui ne peut être exclue par la loi.

5. Droits portant sur les informations d'Autodata

5.1. L'ensemble des droits de propriété intellectuelle portant sur les informations d'Autodata sont la propriété d'Autodata Limited et/ou de ses concédants de licence. Vous ne disposez d'aucuns droits sur ou relatifs aux informations d'Autodata autres que les droits spécifiquement octroyés en vertu du présent contrat de licence et du formulaire d'enregistrement, et tous les droits qui ne vous sont pas expressément concédés sont des droits réservés par Autodata.

5.2. La mention de droits d'auteur et de droits relatifs aux bases de données comprise dans les informations d'Autodata doit faire systématiquement partie intégrante des informations et de toute copie autorisée.

5.3. AUTODATA et le logo Autodata sont des marques déposées d'Autodata Limited.

5.4. Par la présente, vous cédez gratuitement à Autodata (et obtiendrez la cession de la part de vos éventuels employés) l'ensemble des droits (notamment les droits d'auteur) concernant tout contenu lié à la réparation et la maintenance de véhicules à moteur fourni ou rendu disponible par vos soins pour le compte d'Autodata (par exemple, par e-mail ou par le biais des forums utilisateurs d'Autodata ou toute autre interface publique détenue ou gérée par Autodata) et venant compléter les informations d'Autodata.

6. Remarques générales

6.1. Vous ne pouvez transférer, céder, octroyer des sous-licences ou tout autrement vous défaire de tout ou partie du présent contrat de licence, ou de l'un quelconque de vos droits ou obligations découlant dudit contrat, sans le consentement écrit préalable d'Autodata.

6.2. Si vous ne respectez pas les conditions générales du présent contrat de licence, Autodata a le droit de mettre fin au contrat de licence qui vous a été concédée, avec effet immédiat et sans préavis. À l'expiration du présent contrat de licence, quelle qu'en soit la raison, tous les droits qui vous auront été octroyés en vertu dudit contrat cesseront de produire leurs effets.

6.3. Vous consentez à ce qu'Autodata conserve vos informations de paiement afin de faciliter le règlement de droits d'abonnement ultérieurs. Autodata respectera l'ensemble de la législation concernant la conservation et le traitement des données personnelles.

6.4. Autodata est susceptible de mettre à jour les conditions du présent contrat de temps en temps, par le biais d'un avis vous étant adressé par écrit.

6.5. Dans le cas où une clause du présent contrat de licence serait déclarée nulle ou non applicable, les clauses restantes dudit contrat resteront en vigueur et produiront pleinement leurs effets.

6.6. Rien dans le présent contrat de licence ne doit être compris comme constituant un partenariat entre les parties, ni ne faire d'une partie l'agent de l'autre.

6.7. Rien dans le présent contrat de licence ne doit être compris comme une intention de conférer un quelconque profit à un tiers (que ce profit soit généré ou non en application de la loi de 1999 sur les contrats (dispositions sur les droits des tiers)) et aucune disposition n'est applicable par un tiers.

6.8. Aucun amendement ou aucune modification du présent contrat de licence ne prendra effet à moins d'être rédigé par écrit et signé par un représentant agréé de chaque partie.

6.9. Le présent contrat de licence et le formulaire d'enregistrement constituent l'intégralité de l'accord passé entre vous et Autodata et remplacent toute autre disposition, entente ou accord préalable entre vous et Autodata concernant les informations d'Autodata. Dans la mesure où une divergence existerait entre le présent contrat de licence et le formulaire d'enregistrement, les termes du présent contrat de licence prévaudront.

6.10. Le présent contrat de licence est régi et interprété conformément aux lois en vigueur en Angleterre et au Pays de Galles, et est soumis à la juridiction non exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.

7. Cookies

7.1. Les cookies nous permettent d'identifier votre appareil ou vous-mêmes lorsque vous ouvrez une session. Autodata utilise des cookies qui sont strictement nécessaires pour vous permettre de naviguer sur le site ou fournir certaines fonctionnalités essentielles. Nous utilisons des cookies pour améliorer le fonctionnement du site Web. Nous utilisons également des cookies qui nous permettent d'améliorer les performances de notre site Web afin de vous offrir une meilleure expérience utilisateur. Nous ne vendons pas les informations collectées par les cookies.

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7.3. Veuillez noter que si vous choisissez de désactiver ou de supprimer les cookies, vous pourriez ne pas profiter pleinement de l'application et certaines fonctionnalités de l'application pourraient ne pas fonctionner correctement.

7.4. Pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons, veuillez contacter Autodata: https://www.autodata-group.com/fr/contact-us.

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